Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N89
Numéro de dépôt :
1208340
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
08/06/1992
Présentation de la marque N89
Déposée le 8 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « N89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque N89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N89 est expirée depuis le 8 juin 1992.
Société ADAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46